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9. Le Congrs recommande aux Gouvernements les formulaires pour les tableaux de l'tat pathologique, de l'invalidit et de la mortalit de l'arme, qui se trouvent pag. 6367 du programme.

Note. La rsolution 9, arrte par la Section, n'a pas t mise aux voix dans la sance gnrale du Con grs. Ainsi la recommandation en question par le Congrs est douteuse. C'est par cette raison que la Rdac- tion de ce Compte-rendu hsita de joindre les formulaires et la classification des maladies au texte des autres rsolutions.

IV. Statistique des Hpitaux.

Le Congrs arrte, conformment la proposition signe par MM. Neumann, Wilms et Hirsch, pag. 69du programme, de recommander de nouveau aux diffrents Gouvernements les arrts du Congrs prcdent concernant la statistique des hpitaux.

STATISTIQUE DES ACCIDENTS SUR LES VOIES DE COMMUNICATION, SUR LES CHANTIERS DES GRANDS TRAVAUX, DANS LES MINES ET DANS LES USINES INDUSTRIELLES.

Le Congrs dsire qu'on relve tous les accidents graves et tous ceux qui, sans tre graves par leur nature, Paris auraient occasionne un chmage ou incapacit de travail de plus de huit jours. 1855.

Cadre des tableaux.

A. Accidents dans les mines.

Nature de la mine, minire, carrire, tourbire.

Nombre des ouvriers employs:

l'intrieur: hommes; femmes.

l'extrieur: id.

Nombre total des ouvriers employs.

Nombre total des accidents.

Nombre des ouvriers tus:

par boulements: hommes; femmes.

par explosions de gaz hydrogne carbon: id.

par coups de mines: id.

par asphyxies: id.

par inondations: id.

par rupture de machines, engins, cbles, chanes, et par chute de bennes: id.

par chute dans les puits: id.

Nombre total d'ouvriers tus: id.

Nombre des ouvriers blesss:

par boulements: hommes; femmes.

par explosions de gaz hydrogne carbon: id.

par coups de mines: id.

par asphyxies: id.

par inondations: id.

par rupture de machines, engins, cbles, chanes, et par chute de bennes: id, par chute dans les puits: id.

238 XXII. ARME ET FORES NAVALES.

STATISTIQUE GNRALE DE LARME ET DE LA MARINE.

Londres 1. Le Congrs adopte la rsolution quun rapport annuel des forces militaires et navales de tous les tats 1860.

contienne:

1) une numration pour larme, pour la marine, et pour les deux services runis de leffectif moyen:

a) des officiers, des soldats, des matelots, et des soldais de marine en activit de service, et dans la rserve; b) des volontaires, des gardes nationaux etc.

2) le rapport de leur nombre respectif celui do la population entire, et la portion des hommes entre lge do et supposs capables de porter les armes.

3) le nombre des recrues requises annuellement pour maintenir leffectif moyen de ces diffrents services, et leur nombre total.

4) le rapport du nombre respectif des recrues leffectif moyen des services respectifs, et de leur total la moyenne de leffectif total.

5) le rapport du nombre annuel des recrues pour chaque service, et du total au nombre total de la population, et la portion des hommes de lgo auquel le recrutement est limit.

6) la dpense totale, comprenant le service effectif et le service non-effectif, de laime, de la marine, et des deux ensemble.

7) la proportion de ces sommes avec le total revenu annuel de ltat, avec le reste du revenu aprs en avoir dduit lintrt de la dette publique, o il en existe une, avec la dpense annuelle, et avec la dpense exclusive de la dette.

8) le cot annuel de chaque individu omploy, lgard, dabord, des diffrentes branches des deux services, et, ensuite, de lensemble.

9) la proportion moyenne de la dpense de larme, de la marine, et des deux services, avec la population, par tte, et par famille.

2. Que la table suivante devra tre recommande comme le modle de semblables statistiques.

tat gnral du service militaire et du service naval pour lanne.

Titres A) Moyenne annuelle des hommes, comprenant les officiers.

B) Proportion de la moyenne annuelle des hommes (A) sur la: 1. population totale; 2. population mle entre les ges de... et..

C) Nombre de recrues annuellement exiges pour tenir au niveau la moyenne annuelle.

D) Proportion du chiffre annuel de recrues (C) sur: 1. les chiffres moyens annuels (A); 2. la population totale; 3. la population mle do lge limit pour les recrues.

E) Dpense totale annuelle.

F) Moyenne de la dpense totale (E) sur: 1. le revenu total; 2. la dpense totale; 3. le revenu moins la charge annuelle pour la dette publique (sil y en a); 4. dpense moins la charge annuelle pour la dette publique.

G) Proportion moyenne de la dpense totale (E): 1. par tte de la population totale; 2. pour chaque famille.

Chefs des colonnes. Arme 1. Pays: (a) tablissement fix par le Gouvernement. Enrls: (b) incorpors;

(c) rserve.

2. Non-pays: (d) volontaires, garde nationale, etc.

3. (b + c + d) Force totale.

Marine. 1. (c) tablissement fix par le Gouveruement.

2. Enrls: (f) flot; (g) rserve.

3. (f + g) Force totale.

239 Total des deux services. 1. Pays: (h) tablissement fix par lo Gouvernement. Enrls: (i) au service; (j) rserve.

2. Non-pays: (k) volontaires, etc.

3. Force totale (i + j + k).

3. Qu lgard de larme de terre, un rapport annuel du nombre et de la dpense comprenne:

1) La moyenne du nombre total des officiers de tous les rangs, classs comme il suit:

a) officiers gnraux, comprenant les marchaux de camp, les marchaux, les gnraux, les lieutenants-gnraux, les majors-gnraux, les gnraux de division, et les gnraux de brigade.

b) officiers dtat-major, colonels, lieutenants-coIonels, majors, chefs de bataillon, et chefs descadron.

c) capitaines.

d) subalternes, lieutenants (en 1re et en 2d), sous-lieutenants, cornettes, et enseignes.

e) adjutants, payeurs, quartier-matres, et officiers recruteurs.

f) tat-major des officiers de sant.

g) chapelains, employs au commissariat, prvt des marchaux, etc.

2) La moyenne du nombre total des sous-officiers, trompettes, et tambours.

3) La moyenne du nombre total des simples soldats.

4) Le rapport du nombre des officiers de chaque classe leur nombre total, et le rapport du nombre des officiers au nombre total des sous-officiers, trompettes, et tambours; et du total des soldats au total des hommes de tout grade.

5) Le total de la solde annuelle et det gratifications de chaque classe dofficiers, et la moyenne pour chaque individu de chaque classe.

6) Le cot total de la solde, de la nourriture, et de lhabillement, et la moyenne annuelle du cot de chaque individu de a) sous-officiers, trompettes, et tambours;

h) simples soldats.

7) La proportion des prcdentes sommes annuelles pour chaque rang la somme totale annuelle de la solde, des gratifications, des subsistances, et des habillements pour tous les rangs, et la dpense militaire totale.

8) La moyenne annuelle du nombre des chevaux employs au service de larme.

9) Lo total du cot annuel des chevaux, comprenant la remonte, le fourrage, lquipement, et les d- penses accidentelles.

10) Le total du cot annuel des armes, des quipages, des provisions de guerre, des manufactures de guerre, et des magasins de guerre.

11) Le total du cot annuel des casernes et des hpitaux.

12) Le total du cot annuel des fortifications.

13) Le total du cot annuel de ladministration civile.

14) Le total du cot annuel des services scientifiques et dinstruction.

15) Le total gnral du cot annuel des troupes incorpores (total des Nos. 5, 6, 9, 10, 11, 12, 13, 14).

16) Le total du cot annuel de la rserve, de la milice, ou Landwehr.

17) Le total du cot annuel des volontaires, de la garde nationale, elc.

18) Le total du cot annuel du service actif (ou le total des Nos. 15, 16 et 17).

19) Le total du cot du service non-actif.

20) Le total du service actif et non-actif (18 et 10) devra reprsenter le total annuel des dpenses militaires.

21) Les rapports au cot total annuel du service actif (18), et au total du service actif et du service non-actif (20), du cot annuel a) des troupes incorpores (15).

240 b) de la rserve, la milice, ou Landwehr (16).

c) des volontaires, gardes nationaux, etc. (17).

4. Que la table suivante soit recommande comme la forme sous laquelle devront tre donns les renseignements prcdents.

Arme. tat gnral du chiffre dos hommes et des dpenses pour lanne.

Chefs des colonnes.

1) Nombre: a) proportion sur le total: de tous les rangs; des officiers seulement; b) total.

2) Sous-divisions des rangs etc.

3) Dpense: a) moyenne par tte; b) totale; c) proportion sur le total de: paie, etc.; dpense gnrale.

Sous-divisions.

1) Paie et allocations aux: a) officiers gnraux, comprenant les marchaux, gnraux, lieutenants-g- nraux, majors-gnraux; b) officiers de camp, colonels, lieutenants-colonels, majors; c) capitaines (ler et 2eme); d) subalternes lieutenants (ler et 2 eme), sous-lieutenants, cornettes, enseignes; e) ad- jutants, payeurs, quartier-matres, officiers recruteurs; f) tat-major mdical; g) chapelains, com- missariat, et prvt marchal; h) total des officiers.

2) Paie, subsistance et habillemeut des a) sous-officiers, trompettes, et tambours; b) caporaux et soldats, comprenant les primes aux recrues.

3) Total de la paie, de la subsistance, de lhabillement et des primes.

4) Chevaux, remontes, fourrage, quipement, et dpenses incidentes.

5) Armes, accoutrements, tablissements de manufacture, magasins.

6) Casernes et hpitaux.

7) Fortifications.

8) Dpartement civil.

9) Dpartements ducationnel et scientifique.

10) Cot total des troupes incorpores.

11) Rserve, milice, Landwehr.

12) Volontaires, garde nationale.

13) Total du service effectif.

14) Service non-effectif.

15) Total des services effectifs et non-effectifs.

5. Quun rapport gnral annuel relatif aux officiers soit fait, contenant les renseignements suivants:

tat gnral relatif aux officiers brevet.

Ce quil faut....

Ce quil faut....

tat-major gnral.

Nombre...............................................

Cavalerie.

Prix de la commission, si elle sachte.......................

Artillerie.

Paie et allocations annuelles...............................

Demi-solde ou pension................................... pour Gnie.

chaque Infanterie.

pour demi-solde ou pension.....

Temps rang Train de campagne.

Ce quil faut.... pour la promotion au grade immede dans Service mdical.

diatement suprieur........

service Commissariat.

Moyenne......................................

Cot de................... Autre services.

.............

lquipement Allocations (sil y en a) pour..

servants dans chaque Total des officiers.

de cette arme.

arme au........

Total de tous rangs Proportions par cent du nombre dofficiers de chaque rang... Total des officiers.

de toutes armes au.. de toutes les armes.

Total de tous rangs Nature de lexamen (sil y en a)................... Pour ladmission au service.

Pour chaque promotion.

241 6. Que pour chaque arme du service, savoir a) Infanterie, b) Cavalerie, c) Artillerie, d) Gnie, e) Train soit prsent annuellement un tat gnral des sous-officiers, des simples soldats, des trompettes et tambours, montrant au premier coup dil, pour chaque armo et pour toute la force, les rsultats suivants, qui seront lhistoire statistique de larme pour lanne:

1) la force moyenne;

2) le nombre moyen sous les armes;

3) le nombre moyen des malades;

4) le nombre moyen en prison cause de dlits;

5) la diminution actuelle cause par mort, par cong, et par dsertion;

6) laugmentation actuelle par le recrutement;

7) le rapport de ces nombres aux totaux respectifs dans lesquels ils sont compris.

7. Que la table suivante soit recommande comme le modle des informations relatives la rsolution ci- dessus.

tat gnral des sous-officiers, caporaux et soldats, trompettes et tambours pour larme.

Titres.

1) Total: a) Infanterie, b) Cavalerie, c) Artillerie, d) Gnie, e) Train, etc. f) Total.

2) Quantum pour cent: idem.

Chefs des colonnes.

1) Force moyenne annuelle: a) prsents sous les armes. b) emprisonns pour offenses. c) total.

2) Diminutions annuelles par: a) morts. b) congs. c) dsertions. d) toutes les causes.

3) Additions annuelles: recrues.

8. Quun rapport gnral des congs soit donn daprs le modle suivant.

tat annuel des hommes congdis.

Titres. (Cause du renvoi,) 1) Total: a) Achvement, des annes de service.

b) Incapacit de service ultrieur par: lge; la maladie; des accidents particuliers au service;

autres accidents.

c) Rachats.

d) Offenses criminelles.

e) Total.

2) Tant pour cent sur la force moyenne, des renvois pour a) achvements des annes de service.

b) Incapacit de service ultrieur par: lge; la maladie; des accidents particuliers au service;

autres accidents.

c) Rachats.

d) Offenses criminelles.

3) Tant pour cent des renvois totaux la force moyenne.

4) Chiffre moyen de la pension annuelle.

Chefs des colonnes. 1. Avec pension.

2. Sans pension.

3. Total.

9. Quun rapport gnral des dsertions soit donn daprs le modle suivant.

tat annuel des dsertions.

Titres.

1) Total: a) pendant la 1re anne de service, b) pendant la 2de anne de service. c) pendant la 3me anne de service. d) pendant les autres annes. e) total. f) nombre des hommes repris. g) perte actuelle pour le service.

2) Tant pour cent sur la force moyenne des dsertions: a) pendant la 1re anne de service. b) pen- dant la 2de anne de service. c) pendant la 3me anne de service, d) pendant les autres annes 242 de service. e) total. f) repris. g) perte actuelle pour le service. h) moyenne de la punition inflige aux hommes repris.

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